Conditions de vente

Conditions de vente

1. En général

Tous les commandes sont soumises aux présentes conditions de vente et annulent chaque différence qui pourraît se présenter entre les conditions inclues et des publications antérieures.

 

2. Des commandes

Des commandes seront seulement valides par reception de une facture proforma accepté par l’acheteur avec le paiement necéssaire par avance et de la communication correspondante de la validation pour le BAT à reproduire. Donné des raisons techniques, chaque ordre peut être soumis à une variation de la quantité livrée jusqu’à ±5% en ce qui concerne la quantité désirée. La quantité facturé sera la effectivement fournie. La facture proforma sera valide 30 jours en comptant de sa date de création. 

Les confirmations d’ordre devront être obligatoirement réalisé par envoi par fax ou email. Nous vous recommandons de tout à fait vérifier la/les maquette(s) (les images, les données, les textes, etc.) avant de nous donner votre validation car une fois accepté par le client, Pad’s World, S.L. rejette tout responsabilité, si l’artwork serait rejeté en raison de n’importe quelle erreur ou de négligence, alors la responsabilité unique et exclusive est du client. Il faudrait prendre bien en considération que des preuves de couleur émises par les clients pourraient présenter des différences dans le ton chromatique en ce qui concerne le produit terminé. Il dépend de votre écran comment la preuve de couleur est visualisée et de la calibration de votre équipement. La marquage final se réalise directement sur la plastique, ce qui n’est pas 100% transparent, donc cela peut provoquer des variations du ton de couleur. Si le client le souhaite et donné que n’était pas inclu dans les prix, nous pouvons réaliser le scannage, la formation et la création des BATs visuels, en ayant acceptation du devis communiqué.

Pad’s World, S.L. assume que tous les logos, marques et des autres détailles graphiques qui appareillent dans le(s) BAT(s) visuel(s) qui vous nous fournissez comptent avec la autorisation necéssaire, les droits et les licenses pour ses buts commerciaux et industriels, en nous libérant de n’importe quelle reclamation en rélation à ce sujet.

Coûts de production: des couleurs directs se considerent d’être des tons homogènes et sans des motifs ou des gradations. Si le BAT visuel contient des motifs, des gradations ou des ombres, allors automatiquement il est consideré d’être une marquage à quadri. Le couleur blanc aussi est consideré d’être un couleur, donné que nous imprimons sur des fonds transparents.

 

3. Prix

Tous les prix dans la notre Liste de Prix Officiel sont présentés en euros (€). Tax pas inclu. Nous maintenons le droit de modifier des prix sans préavis, spécialement vu les possibles augmentations de coût de prix des matières premières.

 

4. Délais

Les délais doivent être considerés d’être exclusivement orientatifs et se considerent de être réalisés une fois la production a été mis à plâce pour collection par l’agence de transport. Le délai de une commande ne pourra jamais, en aucun cas, provoquer cancellation ou une demande de compensation.

Le service regulier: 20-30 jours à partir du jour suivant reception de la confirmation de commande et la validation du BAT visuel en combinaison avec le paiement correspondant par avance.

Le service express: l’option du service urgent pour des livraisons entre 10-15 jours à partir du jour suivant reception de la confirmation de commande et la validation du BAT visuel en combinaison avec le paiement correspondant par avance. Cette option est disponible contre une augmentation du prix de coûte unitaire de 10%.

 

5. Coûts de transport

Nous accentuons que la responsabilité de l’arrivée des marchandises en bon état se trouve dans tous les cas dans les mains de l’agence de transport. Pourtant, Pad’s World, S.L. déclare d’avoir formalisé une Police de Assurance pour garantir le remboursement de matériel expédié en cas des circonstances exceptionnelles. Pad’s World, S.L. ne reprendra pas de la responsabilité complète de l’agence de transport par rapport à retards de livraison, dans les cas de: des grèves, des circonstances climatologiques, des dommages etc., aussi comme autre force majeure. Dans ces cas, Pad’s World, S.L. restera explicitement autorisé à remettre à plus tard la date de livraison d’une manière raisonnable.

 

6. Paiements

Virement bancaire de 50% du valeur de l’ordre à la confirmation de la commande. Le solde restante de 50% par paiement en avance avant de l’envoi des marchandises. Pad’s World, S.L. communiquera par email le finissage de la fabrication de l’ordre et la préparation complète pour l’envoi de l’ordre. À partir de ce moment, le client a une période de 15 JOURS pour accomplir le paiement. Le dépassement de cette période mentionnée sans avoir réalisé le paiement signifiera que le montant ouvert sera soumis au paiement supplémentaire d’intérêts au niveau de reférence légale. Aussi il autorisera Pad’s World, S.L. à demander 50 euros, – par mois au client pour le service de stockage de l’ordre pour le client.

 

7. Incidents

Confronté avec une détection d’un incident sur le moment de livraison des marchandises l’acheteur doit communiquer en écrivant les détails de l’incident auparavant mentionné au cours de 4 jours après la reception des marchandises. Le dépassement de cette période causera que la reclamation n’est plus traitée. Si au contraire ce serait une irrégularité invisible impossible de reconnaître à la réception des marchandises la période dans laquelle nous traitons des reclamations sera 30 jours à partir du jour de réception de l’ordre, la reclamation devrait être présentée par écrit.

En cas des marchandises défectueuses, les marchandises seront retournés à Pad’s World, S.L. coût de transport payé, par une agence de transport nommée par nous pour lequel d’abord autorisation est nécessaire avant de le faire expédier. Des envois de retour sans autorisation précédente ne seront pas acceptés, non plus aucun envoi de retour à coût de transport payé par une autre agence de transport que celui indiqué par Pad’s World, S.L. Les irrégularités ou les défauts d’une partie des marchandises livrées n’autorisent pas de reclamation pour la totalité du même.

Dans le cas où Pad’s World, S.L. n’était pas à la base de la cause de l’incident et ce serait nécessaire pour partiellement ou complètement remplacer les marchandises livrées ce sera considéré comme un nouvel ordre. Son traitement et processus sont décrits conformément à la clause ‘6. Paiements’. Pad’s World, S.L. promette de traiter et fabriquer n’importe quelle substitution en raison d’un incident avec le statut « urgent » et le livrer le plus tôt possible. 

 

8. Garantie

Pad’s World, S.L. garant que la qualité de ses produits est en conformité aux spécifications de chacun d’entre eux et dans le cas où ils ne seraient pas ils sont comme légalement prévus. La garantie devient automatiquement invalide en cas du mauvais usage, du stockage insuffisant ou d’autres causes semblables qui pourraient avoir causé la détérioration des marchandises fournies. Les recommandations d’entreposage dépendent du produit voulu.

 

9. Produit

Pad’s World, S.L. reserve le droit de modifier des characteristiques techniques et la présentation de ses produits, aussi de interrompre la production à n’importe quel moment par cause de bonnes raisons justifiées sans préavis, et sans que cette situation autorise le client de réaliser n’importe quel type de reclamation, sauf que l’ordre soit confirmé et payé.

 

10. Limitation de garantie

En cas de la négligence ou le fait de non satisfaire les besoins fondamentaux, Pad’s World, S.L. répondra seulement par rapport aux dommages directs et visibles provoqués par de l’usage raisonable et commun du produit. Autre type de reclamation de responsabilité reste exclu sans tenir compte de la nature juridique de la reclamation soumise.

 

11. Résolution, le désistement et l’indemnisation

Pad’s World, S.L. réserve le droit de resolvation et/ou le licenciement du contrat monté ou rejeter l’ordre avec une raison correcte, comme par exemple, que le design à être reproduit contient des images, des textes ou des renseignements pornographiques ou des afflictions à la bonne morale, les principes et les droits reconnus protégé selon la Loi Constitutionnelle espagnole. D’autre part, dès que le client a accepté la facture proforma, il a 30 jours pour réaliser l’ordre mentionné. En ne faisant comme ça et étant motivé par les causes inconnues pour Pad’s World, S.L. le dernier reserve le droit d’envoyer une facture à 25% de la valeur d’ordre totale comme la compensation pour la réussite et le prétraitement de matières premières. 

 

12. Permission utilisation d’échantillons

Le client autorise à Pad’s World, S.L. pour rendre les articles produits public comme l’échantillon sur le site internet ou les distribuer sur les foires annuelles. En cas du fait de non approuver cette permission le client devra clairement communiquer son opposition en ce qui concerne cela à Pad’s World, S.L. au cours de 10 jours à partir du jour de livraison des marchandises.

 

13. La soumission aux Tribunaux et à la législation applicable

Pour autre cas qui pourrait survenir entre les parties et surtout en cas d’une dispute, avec la résignation explicite à sa juridiction, sera soumis à la Justice d’Elda (Alicante) Espagne.